Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO Culture Les paniers bio
GAZEAU Adrien

Numéro de dépôt :
3843089
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
BIO Culture Les paniers bio de GAZEAU Adrien

Présentation de la marque BIO Culture Les paniers bio

Déposée le 1 juillet 2011 par GAZEAU Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO Culture Les paniers bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est GAZEAU Adrien domicilié(e) 46 rue du 18 juin - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZEAU Adrien domicilié(e) 46 rue du 18 juin - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque BIO Culture Les paniers bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO Culture Les paniers bio est expirée depuis le 1 juillet 2021.

GAZEAU Adrien a également déposé les autres marques suivantes : MON BOUCHER BIO.


GAZEAU Adrien - 46 rue du 18 juin - 92210 - SAINT CLOUD - France


GAZEAU Adrien - 46 rue du 18 juin - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.